Marque enregistrée - Marque en vigueur

K
Monsieur Fadi KOUBA

Numéro de dépôt :
4641804
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
K de Fadi KOUBA

Présentation de la marque K

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par monsieur Fadi KOUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Fadi KOUBA domicilié(e) 8 Rue de Belgique - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP STREAM, Madame Cécile BARRIO domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaures - 93220 - GAGNY - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641804.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

Fadi KOUBA a également déposé les autres marques suivantes : KERLIS , K , KETWI


Monsieur Fadi KOUBA - 8 Rue de Belgique - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


IP STREAM, Madame Cécile BARRIO - 51 Avenue Jean Jaures - 93220 - GAGNY - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Equipements et supports de traitement de données ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Applications logicielles informatiques téléchargeables et en ligne ; Applications logicielles informatiques téléchargeables en ligne dans le domaine du transport des voyageurs ; Applications logicielles informatiques téléchargeables et en ligne dans le domaine du transport des patients ; Applications logicielles informatiques téléchargeables en ligne relatives au calcul d'itinéraire de transports sanitaires et aux informations en matière de trafic ; Applications logicielles informatiques téléchargeables et en ligne dans le domaine du transport sanitaire des patients, de la gestion administrative des documents y afférents et de la rationalisation de l'organisation desdits transports assistée ou complétée de services de géolocalisation de patients, d'unités de transports et de lieux de soins pour les patients ;

Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Relations publiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations commerciales par le biais de sites Web ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; Services de vente au détail d'abonnements et d'accès à une application mobile téléchargeable dans le domaine du transport sanitaire des patients, de la gestion administrative des documents y afférents visant à la rationalisation de l'organisation desdits transports assistée ou complétée de services de géolocalisation de patients, d'unités de transports et de lieux de soins pour les patients ; Conseils en organisation dans les domaines du transport des patients ; Conseils en rationalisation et d'organisation de transports assistés ou complétés de services de géolocalisation de patients, d'unités de transports et de lieux de soins pour les patients ; organisation de la gestion administrative et commerciale de transports sanitaires ; Comptabilisation et gestion en vue de leur optimisation et de leur rationalisation des transports sanitaires des patients pour le compte des hôpitaux et les établissements de soins de tous types ; Comptabilisation et gestion en vue de leur optimisation et de leur rationalisation des transports sanitaires des patients pour le compte des médecins de ville et des services d'urgence et de réanimation et de centre des premiers soins d'urgence ; Comptabilisation statistique et analytique gestion analytique en vue de l'optimisation et de la rationalisation des données environnementales des transports sanitaires (à savoir les rejets gazeux et de particules, le kilométrage parcouru et la consommation de carburant), et des données relatives aux coûts (à savoir la consommation de carburant, le coût moyen du transport par véhicule et par entreprise de transport sanitaire, la distance moyenne parcourue par véhicule et par entreprise , le bilan écologique par commanditaire de transport (hôpital, centre de santé, maisons de retraite, établissements de convalescence, médecin de ville) ; Gestion administrative et préfacturation des transports sanitaires effectués pour le compte d'entreprises de transports sanitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques ou par terminaux informatiques sur Internet ; fourniture d'accès à une application mobile téléchargeable ou en ligne dans le domaine du transport sanitaire des patients, de la gestion administrative des documents y afférents visant à la rationalisation de l'organisation desdits transports assistée ou complétée de services de géolocalisation des patients, des véhicules de transports sanitaires et des lieux de soins pour les patients ; organisation de la gestion administrative et commerciale de transports sanitaires patients et des unités de transports ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d'affichage électronique ; transmission d'informations à distance visant à la gestion d'un système rationnalisé de patients en véhicules de transports sanitaires ; services de visualisation d'informations, à savoir transmission d'informations et affichage électronique (télécommunications) d'informations, notamment des images, des textes et des vidéos, contenues dans des banques de données permettant la préparation des trajets pour des patients et devant être effectués en véhicules de transports sanitaires ; services de transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques en matière de transports et de transports sanitaires ; Services de transmission d'informations en matière de transports en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques ;

Organisation de transports ; organisation de transports de voyageurs ; organisation de transports de patients ; organisation de patients assistée ou complété par des services de géolocalisation, transports ; réservation de transports ; prévisions et gestion de transports ; messagerie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, transport de personnes ; transport de personnes à la demande, transport de personnes à mobilité réduite ; Transport de passagers en véhicules avec chauffeur (VTC) ; informations en matière de transport de personnes ; informations en matière de respect de la réglementation des transports sanitaires ; réservations pour le transport de personnes et de patients ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes ; services de fourniture d'itinéraire de transports sanitaires (informations en matière de transport sanitaires) ; informations en matière de transport sanitaire, à savoir planification d'itinéraires de transports sanitaires (navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires (informations en matière de transport sanitaires) ; transports de patients ; informations en matière de transport de personnes et de patients ; réservations pour le transport de personnes et de patients ; organisation de transports et de systèmes de transport de personnes et de patients ; location de véhicules de transports sanitaires ; organisation de transports de personnes et de patients ; accompagnement de personnes et de patients ; conseils en organisation dans les domaines du transport des personnes et des patients ; services d'informations en matière de circulation routière et autoroutière ; conseils et consultations en matière de transport ;

Formation ; organisation et conduite de conférences et de congrès ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;

Développement, conception et mise à jour de logiciels ; Développement, conception et mise à jour de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports sanitaires ; Recherches et évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; Elaboration et conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux services pour des tiers ; services d'études de projets techniques relatifs aux transports de patients de la gestion administrative des documents y afférents et de la rationalisation de l'organisation desdits transports assistée ou complétée de services de géolocalisation des patients, des unités de transports et des lieux de soins pour les patients ; installation de logiciels, maintenance de logiciels et mise à jour de logiciels ; location de logiciels et de programmes pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; étude de projets techniques ; rédaction technique : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines du transport ; conception et développement de logiciels ; conception et développement d'applications mobiles ; conception et développement d'applications mobiles téléchargeables ou en ligne dans le domaine du transport sanitaire des patients, de la gestion administrative des documents y afférents visant à la rationalisation de l'organisation desdits transports assistée ou complétée de services de géolocalisation des patients, des unités de transports et de lieux de soins pour les patients ; recherche et développement de nouvelles applications ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseils et consultations en matière de transport ;

Réservation de logements temporaires ; réservation de chambres et de séjours en établissements de santé et en milieu hospitaliers ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.